Archive for octobre, 2009

Salon de l’habitat durable ce Week End dans le Nord

Mardi, octobre 27th, 2009

un rendez-vous pour agir Info salon et foire

C’est à Proville que le troisième salon de l’habitat durable et des énergies renouvelables … aura lieu, ces samedi et dimanche, de 11 heures à 18 h 30, à la salle Saint-Exupéry. Ce salon « vert » est un rendez-vous désormais incontournable dans le Cambrésis.

L’objectif est de permettre à un large public de trouver toutes les clefs en terme d’environnement. Qu’il s’agisse de construction, de rénovation, d’économies d’énergies, de solutions chauffage, etc.

La commune de Proville se place au rang des exemples à suivre dans le domaine. D’ailleurs, cette commune est naturellement verte car elle applique depuis de nombreuses années une politique environnementale. C’est pour cette raison que la municipalité a eu l’idée de ce salon tournée vers l’environnement sous l’égide de Guy Coquelle, adjoint des affaires économiques, de la communication et du développement durable.

Le programme

Pendant le déroulement du salon auront lieu des conférences qui aborderont divers thèmes.

Le samedi : à 11 h 30, conférence sur le thème « Piscine et baignade biologique » l’après-midi, à 14 h 30, « Conception et réalisation d’un projet de construction participatif » ; puis, à 16 h 30, « Les gestes d’économie d’énergie dans l’habitat ». Le dimanche, à 11 h 30, à nouveau « Conception et réalisation d’un projet de construction participatif ».

L’entrée du salon est gratuite. Source la voix du Nord.

Immobilier : les prix se sont stabilisés dans les Alpes Maritimes.

Dimanche, octobre 25th, 2009

buy houseLe creux de la vague est-il passé ? Pierre Laurent, président de la FNAIM, veut s’en persuader à la lecture des chiffres des ventes immobilières dans les Alpes-Maritimes au 3e trimestre. La profession, comme les particuliers ayant un bien à vendre, respirent après avoir redouté un crash fin 2008 et début 2009 : « La stabilisation des prix observée cet été permet d’écarter le scénario de nouvelles chutes brutales ».

Une analyse qui porte sur l’activité de 670 agences azuréennes affiliées à cette fédération professionnelle.

Justement, que disent les chiffres secteur par secteur ?

- Nice : stabilisation, avec une fourchette moyenne comprise entre 3 500 et 3780e/m2 et un délai d’écoulement de 100 jours.

- Cannes : baisse, prix compris entre 4 000 et 4 700e/m2. Le marché est tenu par des acquéreurs français de résidence principale, peu d’investisseurs et de clientèle étrangère. Délai d’écoulement 118 jours.

- Antibes : stabilisation, prix moyen de 4 000 à 4 400e/m2, délai d’écoulement de 90 jours.

- Menton : baisse avec des prix ramenés de 6 300 à 5 200e/m2, délai de 105 jours.

Une période propice pour 39 % des clients

Le marché n’en demeure pas moins contrasté. Avec peu de programmes neufs mis sur le marché par les promoteurs. Avec un dispositif de défiscalisation Scellier « qui fonctionne à plein », mais qui pourrait bien à terme saturer les demandes en petits appartements (T2 et mini T3). Avec un marché de la résidence principale « presque normal » grâce à des conditions de prêt favorables. Avec, à l’autre bout de la chaîne, un arrêt quasi total des ventes/reventes de résidences secondaires et de biens de prestige à plusieurs millions d’euros.

Les agents de la FNAIM ont fait mesurer le moral des ménages vis-à-vis de la conjoncture. Il en ressort que si 39 % des interrogés considèrent la situation économique plutôt « propice à l’achat d’un bien », en revanche « le contexte ne paraît pas favorable » à 49 % d’entre eux pour la vente. Ils ont conscience à 47 % de la baisse réelle des prix des derniers mois et 57 % pensent que l’on va désormais vers la stabilité contre 23 % vers une nouvelle hausse.

Pierre Laurent résume cette perception de la clientèle par cette formule : « Dans l’ancien, on a atteint un seuil au-dessous duquel les prix ne descendront plus ». Est-ce une incantation ? Le proche avenir le dira. Source jmchevalier@nicematin.fr

 

Budget 2010 : vers un habitat plus « écolo »

Dimanche, octobre 18th, 2009

 

one of the home series - greenLes travaux du Grenelle de l’environnement ont fixé des objectifs généraux de réduction de la consommation globale d’énergie. À cette fin, le gouvernement propose de réserver le crédit d’impôt pour l’accession à la propriété aux logements économes en énergie.

Modification du crédit d’impôt « accession à la propriété »

Pour les logements neufs, et seulement pour eux, le crédit d’impôt accordé au titre des intérêts d’emprunt supportés pour l’acquisition de logements neufs (habitation principale) serait progressivement recentré sur des logements économes en énergie.

Actuellement, les contribuables, contractant un emprunt pour construire ou acquérir leur habitation principale dans le respect de la réglementation des normes thermiques en vigueur, peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt calculé sur les intérêts des 5 premières annuités de cet emprunt, égal à 40 % du montant des intérêts versés au titre de la 1re année et à 20 % pour les 4 annuités suivantes.

Le projet de loi prévoit de réduire le taux du crédit d’impôt sur la période allant de 2010 à 2012 pour les logements ne respectant pas la norme BBC. Pour ces derniers, les taux du crédit d’impôt accordé seraient respectivement ramenés à :
- 30 % et 15 % pour les logements acquis ou construits en 2010 ;
- 25 % et 10 % pour les logements acquis ou construits en 2011 ;
- 15 % et 5 % pour les logements acquis ou construits en 2012.

À noter : les logements acquis ou construits en 2009 ne seraient pas concernés par cette mesure, tout comme les logements anciens.

En parallèle, le régime fiscal existant et applicable aux contribuables qui achètent un logement neuf présentant une « haute performance énergétique » (norme « BBC 2005 ») est conservé. Ceux-ci bénéficient actuellement d’un crédit d’impôt égal à 40 % des intérêts d’emprunt versés pendant les 7 premières annuités du prêt.

À savoir : les logements respectant le label BBC consommeraient, selon le gouvernement, 30 % de l’énergie de chauffage d’un logement respectant la norme thermique actuelle obligatoire pour les nouvelles constructions (RT 2005).

Article du 12/10/2009 – © Copyright SID Presse – 2009

La taxe d’habitation

Dimanche, octobre 11th, 2009

InformationLa taxe d’habitation

La taxe d’habitation est établie annuellement, en fonction de votre situation au 1er janvier de l’année d’imposition.
Elle est encaissée pour le compte de la commune, du groupement de communes auquel elle appartient éventuellement et du département où se situe votre habitation. Elle contribue ainsi au financement des services rendus aux habitants, des équipements collectifs…

Dans certains cas, en fonction de votre situation personnelle ou des locaux, vous pouvez bénéficier d’une exonération ou d’une limitation de cette taxe. Source www.impots.gouv.fr

L’essentiel

Qui paie l’impôt? Les notions essentielles pour savoir qui est concerné et comment est calculé cet impôt.Vous disposiez d’un logement au 1er janvier 2008 ? Vous êtes en principe imposable à la taxe d’habitation.

Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, la taxe d’habitation est due pour votre habitation principale mais aussi pour votre résidence secondaire.

Vous recevrez la taxe d’habitation du logement occupé au 1er janvier, même si vous avez déménagé ou vendu votre logement depuis le 1er janvier.

Les locaux soumis à la taxe d’habitation

Tous les locaux meublés affectés à l’habitation (maisons individuelles et appartements) et leurs dépendances immédiates (chambres de service, garages…) sont soumis à la taxe d’habitation.

L’ameublement du logement doit être suffisant pour en permettre l’habitation : peu importe le degré de confort du mobilier, ou que vous soyez propriétaire ou non des meubles.

Quant aux dépendances immédiates des habitations, il n’est pas nécessaire qu’elles soient attenantes à votre habitation. Elles doivent néanmoins être situées à moins d’un kilomètre de votre habitation pour être imposées à la taxe d’habitation.

En pratique, les garages ou emplacements de stationnement situés à plus d’un kilomètre du logement ne sont pas soumis à la taxe d’habitation.

Locaux des sociétés
Les locaux meublés à usage privatif des sociétés, associations ou organismes privés, qui ne sont pas soumis à la taxe professionnelle, sont également imposables à la taxe d’habitation.
Locaux exonérés
Les locaux passibles de la taxe professionnelle qui ne font pas partie de l’habitation personnelle, les bâtiments servant aux exploitations rurales (granges, écuries…), les résidences universitaires gérées par les CROUS… sont exonérés de taxe d’habitation

 

A noter : à compter de 2008, une nouvelle exonération est accordée sur délibération des communes. Elle concerne notamment les chambres d’hôtes et gîtes ruraux, lorsqu’ils sont situés en zones de revitalisation rurale. Pour en bénéficier, le redevable devra envoyer une déclaration (1205-GD-SD) accompagnée de tous les éléments justifiant de l’affectation des locaux à son centre des impôts avant le 1er janvier de chaque année au titre de laquelle l’exonération est applicable. 
Pour bénéficier de cette exonération en 2009, la déclaration devra être envoyée au plus tard le 31/12/2008.
La déclaration est faite au titre d’une seule année.

Comment est calculée la taxe d’habitation?

La taxe d’habitation est établie en fonction de votre situation au 1er janvier de l’année d’imposition. C’est cette date qui détermine les locaux imposables, les personnes imposables, les exonérations, les abattements et les dégrèvements en fonction des revenus.

Elle est calculée sur la valeur locative nette.
La valeur locative nette est égale à la valeur locative cadastrale du local diminuée, s’il s’agit de votre résidence principale, d’abattements obligatoires (pour charges de famille) ou facultatifs (en fonction du revenu, d’un handicap ou d’une invalidité…).

Enfin, sur cette valeur locative nette, s’appliquent les taux votés par la commune, l’intercommunalité et le département ou calculés par l’administration pour les syndicats de communes et les taxes spéciales d’équipement.

 

Les formalités

 Vous n’avez pas de déclaration à souscrire pour la taxe d’habitation. Vous recevez un avis d’imposition sur lequel figurent votre taxe d’habitation et votre redevance audiovisuelle.

 

Vos moyens de paiement

Depuis 2005, vous payez votre taxe d’habitation et votre redevance audiovisuelle en même temps et par le même mode de paiement.
Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

  • la mensualisation
  • le prélèvement à l’échéance
  • le paiement direct en ligne
  • le TIP (titre interbancaire de paiement) à envoyer au Centre dont l’adresse est indiquée sur le titre
  • par virement bancaire (obligatoire si votre impôt est supérieur à 50 000 €)
  • par chèque
  • en espèces dans la limite de 3000 €

 

 

 

 

 

 

 

 

Les formulaires utiles

ü  Déclaration G-TH pour le dégrèvement en faveur des gestionnaires de foyers (1200-GD)

ü  Déclaration Modèle E-TH pour l’exo des résidences affectées aux étudiants (1201-GD)

ü  Demande d’exonération pour gîtes ruraux, chambres hôtes, meublés tourisme en ZRR (1205-GD)

Demande d’abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides (1206-GD)

Salon de l’Habitat de Toulouse

Jeudi, octobre 1st, 2009

InformationSalon de l’Habitat. Quatre éléments pour une décoration plus écologique
Ces produits ont les mêmes qualités que les autres et ils respectent l’environnement.

Des matériaux respectueux de l’environnement, à l’extérieur comme à l’intérieur. Photo DDM.L’écologie s’impose lentement mais sûrement dans la société actuelle. La pensée verte s’installe de plus en plus dans les têtes des citoyennes. Nombre des bâtiments produisent leur énergie à partir de panneaux solaires. Mais, il est aussi possible de décorer une maison avec produits écologiques qui peuvent être trouvés sur les stands du Salon de l’Habitat qui se déroule cette semaine au Parc des Expositions.

Voici cinq éléments décoratifs écolos.

1. Revêtement de sol
Il existe plusieurs types de revêtement de sol écologiques et respectueux de l’environnement, comme le parquet Bambou ou le linoléum, composé principalement d’huile de lin, de bois, de liège et de pigments. Ces matériels sont plus résistants que les parquets conventionnels.

Prix : Environ 30 euros le m²

2. Revêtements muraux
Comme pour les sols, on peut trouver aussi différents types des revêtements muraux écolos. Par exemple les lambris de bambou et châtaignier donnent une ambiance très chaleureuse. On peut utiliser des colles écologiques élaborées à partir de farine et d’eau.

Prix : Variable selon le matériel

3. Peinture
La peinture écologique offre beaucoup d’avantages par rapport aux produits traditionnels. Dépourvue de solvants chimiques, elle dégage très peu d’odeur. Elle s’utilise comme une peinture classique et il existe désormais une gamme très variée de couleurs. Problème : son prix de revient supérieur à un produit ordinaire.

Prix : Variable. En fonction de la quantité utilisée et la couleur choisie.

4. Ampoule basse consommation
Ces ampoules consomment entre quatre et cinq fois moins d’énergie et rendent le même service. Le désavantage c’est qu’elles contiennent 0,04 % de mercure. Lorsqu’elles se cassent, il convient donc de faire appel à un service spécialisé pour nettoyer les déchets.

Prix : Entre 7 et 14 euros.

www.toulousexpo.com
source ladepeche.fr